Fournit accès à la liste des homologations d'instruments médicaux en vigueur (MDALL) de Santé Canada, une base de données sur tous les instruments médicaux de classe II, III ou IV
More
2015年4月23日 Ce document s'applique uniquement à la classification des instruments médicaux autres que les IDIV (instruments diagnostiques in vitro). Les règles de classification
More
Étiquetage, normes d'identité et classification. L'étiquette d'un produit alimentaire est un moyen important et direct de promotion du produit et de transmission de l'information sur le produit,
More
Cette base de données consultable est conçue pour aider les requérants à dresser la liste de produits et services afin de présenter une demande de marque de commerce canadienne.
More
Le programme de classification établit les principes d’une saine organisation et mesure du travail au sein de l’APC, appuie la création d’une hiérarchie du travail à laquelle on peut faire
More
Explorez nos ressources de codification : produits de formation, bulletins, normes de codification, guides, conseils aux codificateurs, aide-mémoires et bien plus encore. Faites une demande
More
2021年4月1日 La directive définit les rôles et les responsabilités en matière de conception organisationnelle et de classification pour les chefs des ressources humaines, les
More
1 天前 En affichant en ligne ce cadre de travail et cette liste de classification des substances, le Service d'analyse des drogues et le Laboratoire Cannabis de Santé Canada (SC SAD et LC)
More
Le SCN fournit l'ensemble de définitions, classifications et règles de comptabilité pour faciliter la production de comptes économiques comparables à l'échelle internationale. Les concepts
MoreInformation sur la conversion de classification pour les groupes PA et CT. En discussion avec les agents négociateurs et les différentes collectivités fonctionnelles, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada a examiné comment nous pouvons mettre à jour le système de classification afin qu'il reflète le travail accompli dans la fonction publique aujourd'hui et à l'avenir.
More
2023年9月8日 Cela permet une classification plus précise et détaillée des professions. Introduction du Système FEER: Le système de classification par niveaux de compétence (0, A, B, C et D) a été remplacé par le système
More
2 天之前 Avis aux entreprises BTP au sujet d’exigence des équivalences des diplômes étrangers, Masters et ingénieurs, dans le système de Qualification et Classification. (NOUVEAU) 2. Avis aux entreprises de BTP : Au sujet de la publication des nouveaux RI de la commission nationale et des commissions régionales - Version Mai 2023. (NOUVEAU) 3.
More
4.1 Le dirigeant des ressources humaines a les responsabilités suivantes : . 4.1.1 veiller à ce que les emplois et les postes au sein de l’organisation soient classifiés conformément à la Directive sur la classification, aux normes d’évaluation des emplois, aux définitions des groupes et sous-groupes professionnels et aux directives du dirigeant principal des ressources humaines;
More
2019年10月3日 Le présent document vise à préciser de quelle façon les logiciels à titre d’instruments médicaux (LIM) s’inscrivent dans le cadre réglementaire de Santé Canada pour les instruments médicaux, suivant l’interprétation actuelle des définitions de « instrument » et de « instrument médical » établies dans la Loi et le Règlement.
More
Classification nationale des professions (CNP) 2021 version 1.0 - Les travailleurs d'installation, d'entretien et de réparation d'équipement résidentiel et commercial installent et font l'entretien d'une grande variété de produits préfabriqués pour l'intérieur et l'extérieur, tels que des fenêtres, des portes, des appareils électriques, des chauffe-eau, des clôtures, des structures ...
More
de sodium et de lipides saturés ajoutés et peu ou pas de sucres libres » 1. Présence ou absence de sodium ajouté, de lipide ajouté* et de sucres libres. « Les aliments de haute valeur nutritive, dont il faut encourager la consommation, ne devraient pas contribuer à une consommation excessive de sodium, de sucres libres ou de lipides ...
More
Classification des déchets dangereux et des matières recyclables dangereuses à l’aide des codes requis en vertu du Règlement. Le paragraphe 8(j) du Règlement spécifie l’information requise dans une notification d’importation, d’exportation ou de transit relativement à chaque déchet dangereux ou chaque matière recyclable dangereuse.
More
Interdiction de territorie, application de la loi et infractions. Connaître les motifs d’interdiction de territoire au Canada, et en savoir plus sur les infractions en matière d’immigration, le processus de contrôle des motifs de détention et les enquêtes en matière d’immigration
More
Classification pour l'histoire du Canada : classe FC . Le cadre de classification de la classe FC permet d'améliorer l'accès à votre collection par sujet lié à l'histoire du Canada. Il est compatible avec le système de classification de la Bibliothèque du Congrès des États-Unis. Classification pour la littérature canadienne : classe ...
MoreSystème de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017 version 3.0 - Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Cependant, Statistique Canada a créé 5 nouvelles industries du cannabis qui sont uniques au SCIAN Canada 2017
More
2015年7月23日 L’employeur est représenté par un représentant du BDPRH chargé des griefs de classification lors des procédures de règlement des griefs de classification impliquant des ministères et organismes de l’administration publique centrale. Ce représentant est un membre à part entière du comité de règlement des griefs, qui doit également s’assurer du respect des
More
2017年1月3日 Notes de bas de page Note de bas de page 1. Il convient de souligner que la classification est effectuée sur la base d'une catégorie (voir l'annexe 1) et/ou au cas par cas en tenant compte des faits pertinents disponibles indiquant si un produit correspond à la définition d'un produit de santé naturel telle qu'établie au RPSN ou à la définition d'un aliment telle
MoreClassification nationale des professions (CNP) 2021 version 1.0 - Les travailleurs d'installation, d'entretien et de réparation d'équipement résidentiel et commercial installent et font l'entretien d'une grande variété de produits préfabriqués pour l'intérieur et l'extérieur, tels que des fenêtres, des portes, des appareils électriques, des chauffe-eau, des clôtures, des structures ...
More
d’étudier les demandes de qualification et de classification et de réexamen du certificat de qualification et de classification des entreprises présentées par les DRET ou émanant du Ministre chargé de l’Equipement.; d’étudier toute autre question en rapport avec la qualification et la
More
N o SGDDI 10105380 Juin 2018. Le présent bulletin explique les exigences concernant la classification des marchandises dangereuses. Il ne vise en aucun cas à apporter quelque modification que ce soit ni à permettre des dérogations au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). Pour plus de détails, veuillez consulter la partie 2 du
Morede sodium et de lipides saturés ajoutés et peu ou pas de sucres libres » 1. Présence ou absence de sodium ajouté, de lipide ajouté* et de sucres libres. « Les aliments de haute valeur nutritive, dont il faut encourager la consommation, ne devraient pas contribuer à une consommation excessive de sodium, de sucres libres ou de lipides ...
More
2019年3月19日 Avant la vente d'un matériel au Canada, les fabricants de matériels médicaux de classe II, III et IV doivent obtenir une homologation. Bien que les matériels médicaux de classe I ne nécessitent pas d'homologation, les fabricants, les distributeurs et les importateurs doivent obtenir une licence d'établissement.
More
Classification de Vienne. Assistance . Des codes de Vienne décrivant les éléments figuratifs d'une marque de commerce peuvent être ajoutés pour préciser votre recherche. La 8e édition du système de classification de Vienne est utilisée pour répertorier les marques de commerce du Canada disponibles sur cette base de données.
More
2020年5月6日 4.1 Le haut fonctionnaire désigné par l’administrateur général pour les griefs de classification a les responsabilités suivantes : . 4.1.1 prendre des décisions à l’égard des griefs de classification et répondre à ceux‑ci conformément aux pouvoirs délégués par l’administrateur général;; 4.1.2 aviser l’administrateur général avant de prendre une décision lorsque le ...
More
